Cours élémentaire de droit civil français : conforme au programme de première annèe.
Colin, Ambroise
Cours élémentaire de droit civil français : conforme au programme de première annèe. - [1a ed.] - Paris : Dalloz, 1914. - 3 v.
Notas al pie de página. Table analytique. Table alphabétique. Table de concordance des textes cités au cours de l'ouvrage.
T. I) Généralités. Les personnes: État des personnes: Le mariage; Filiation, parenté, alliance; Actes de l'état civil. Du domicile et de l'absence. Des incapables: Les mineurs; Les déments; Les femmes mariées. Les personnes juridiques ou personnes morales. Les choses ou les biens: Des biens et du patrimoine en général; Les droits réels principaux: Les droits réels envisagés en eux-mêmes. De l'acquisition des droits réels. Extinction des droits réels. Garantie judiciaire des droits réels. T. II) Théorie général des obligations: Obligations simples; Obligations complexes. Les sources des obligations: Les contrats. Sources d'obligations non contractuelles. Principaux contrats usuels: La vente; Le louage; Contrat de travail; Contrat d'assurance; Petit contrats. Suretés personnelles et réelles: Suretés personnelles cautionnement; Suretés réelles: Suretés dépossédant le débiteur; Privilèges et hypothèques. T. III) Des régimes matrimoniaux: Le contrat de mariage et les constitutions de dot; La communauté; Régimes matrimoniaux autres que la communauté. Successions: Ouverture et dévolution de la succession; Transmission de la succession; Liquidation et partage des successions. Dispositions à titre gratuit: Conditions requises pour la validité des donations et des legs; Protection de la famille contre l'abus des donations et des testaments; Donations entre vifs; Institutions contractuelles; Testaments. Deux variétés particulières de libéralités. Supplément: De l'absence.
--CIVIL--
ENSEÑANZA - METODO
Cours élémentaire de droit civil français : conforme au programme de première annèe. - [1a ed.] - Paris : Dalloz, 1914. - 3 v.
Notas al pie de página. Table analytique. Table alphabétique. Table de concordance des textes cités au cours de l'ouvrage.
T. I) Généralités. Les personnes: État des personnes: Le mariage; Filiation, parenté, alliance; Actes de l'état civil. Du domicile et de l'absence. Des incapables: Les mineurs; Les déments; Les femmes mariées. Les personnes juridiques ou personnes morales. Les choses ou les biens: Des biens et du patrimoine en général; Les droits réels principaux: Les droits réels envisagés en eux-mêmes. De l'acquisition des droits réels. Extinction des droits réels. Garantie judiciaire des droits réels. T. II) Théorie général des obligations: Obligations simples; Obligations complexes. Les sources des obligations: Les contrats. Sources d'obligations non contractuelles. Principaux contrats usuels: La vente; Le louage; Contrat de travail; Contrat d'assurance; Petit contrats. Suretés personnelles et réelles: Suretés personnelles cautionnement; Suretés réelles: Suretés dépossédant le débiteur; Privilèges et hypothèques. T. III) Des régimes matrimoniaux: Le contrat de mariage et les constitutions de dot; La communauté; Régimes matrimoniaux autres que la communauté. Successions: Ouverture et dévolution de la succession; Transmission de la succession; Liquidation et partage des successions. Dispositions à titre gratuit: Conditions requises pour la validité des donations et des legs; Protection de la famille contre l'abus des donations et des testaments; Donations entre vifs; Institutions contractuelles; Testaments. Deux variétés particulières de libéralités. Supplément: De l'absence.
--CIVIL--
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