Traité théorique et pratique du droit pénal français.

Garraud, R.

Traité théorique et pratique du droit pénal français. - 2e éd. - Paris : L. Larose et Forcel, 1898. - 6 v.

Notas al pie de página. "Donación Dr. Guillermo Ledesma. Table analytiques des matières. En T. VI: Table générale alphabétique des matières. Table générale des codes et des principales lois cités ou expliqués dans les six volumes. La obra se encuentra en la "Colección Reserv"

T. I) Le droit pénal général: l'infraction et la peine: De l'infraction; L'application de la loi pénale française quant au temps, quant aux lieux, quant aux personnes; De l'infraction dans ses éléments matériels; De l'infraction dans ses éléments moraux. De la peine: Définition, classification, éléments de la peine. T. II) De la peine (suite): Des diverses espèces de peines; Des conséquences civiles de l'infraction; Des conséquences civiles de l'infraction; De l'extinction des peines. Des circonstances qui influent sur l'infraction et la peine: Des éléments de fait qui modifient l'infraction; Des circonstances aggravantes et atténuantes. De la pluralité soit d'infractions soit d'infracteurs: Du concours de plusieurs personnes dans la perpétration d'un même délit (corréité et complicité). T. III) De la pluralité soit d'infractions soit d'infracteurs (suite); De la pluralité d'infractions commises par le même agent; De la connexité et de l'indivisibilité. Droit pénal spécial, crimes, délites, contraventions: Des crimes et délits contre la chose publique. T. IV) Des crimes et des délits (suite); Des crimes et délits contra la chose publique; Des crimes et des délits contre les particuliers. T. V) Des crimes et des délits (suite): Des crimes et délits contre les particuliers. T. VI) Des crimes et des délits (suite): Des crimes et des délits contre les particuliers. Des contraventions de police: Des contraventions de police en général; Des diverses contraventions de police.


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