Traité des donations, des testaments et de toutes autres dispositions gratuites, suivant les principes du Code civil.

Notas al pie de página.

T. I) Ce qui rend la donation parfaite; quelles sont les obligations qui en naissent. Quels sont ceux qui ne peuvent disposer a titre gratuit, et quels sont ceux qui ne peuvent recevoir au même titre. Quelles sont les conditions imposées au donataire, qui seraient nulles, quoique la donation eut son effet. T. II) quelles sont les formalités nécessaires pour la validité de la donation; de la transcription; de l'état estimatif des meubles; de la notification des donations de créance; des dons faits avec tradition et sans acte de donation, et de ceux qui sont faits sous la forme de contrats a titre onéreux. Quelles sont les causes qui donnent lieu à la révocation de la donation. Du testament: Des différentes espèces de testament, et de leurs formes. Des différentes espèces de legs, des obligations et des droits des légataires. Des exécuteurs testamentaires. De la révocation des testaments, et de leur caducité. Des dispositions mixtes qui tiennent de la nature ou de la donation, ou du testament, ou de l'une et de l'autre ensemble, et qui sont soumises à des règles particulières: Des dispositions qui sont permises avec charge de rendre. Des partages faits par les ascendants entre leurs descendants. Des donations faites para contrat de mariage aux époux et aux enfants à naitre du mariage. T. III) Des rapports et des réserves. T IV) Quelles sont les personnes qui ont des réserves, quelles en sont les quotités, et quelle est la qualité a laquelle l'exercice de ce droit est attribué indépendamment du privilège de la parenté. Quelle est l'époque a laquelle s'ouvre le droit de réserve; sur quels biens, et comment. De certains droits qui, sans être des réserves légitimaires proprement dites, ont avec des réserves une grande analogie. DONACION. TESTAMENTO.

Précédé d'un discours historique sur l'ancienne législation relative à cette matière. On y a joint un Traité de l'adoption et de la tutelle officieuse.

Table des matières. En T. IV: Table Alphabétique.