Traité théorique et pratique des travaux publics.

Por: Tipo de material: TextoTextoDetalles de publicación: Paris : Marchal, Billard, 1883.Edición: [1a ed.]Descripción: 2 vTema(s):
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T. I) Préliminaires. Mesures préalables à l'exécution. Marchés ou entreprises. Formation des marchés. Effets généraux des marchés. Obligations de l'entrepreneur. Obligations de l'administration. Mise en régie. Résiliation. Réception des travaux. Décomptes. Payement. Privilège des ouvriers et fournisseurs. Honoraires et frais des ingénieurs et architectes. Responsabilité décennale. Compétence en matière de marchés. Procédure en matière de marchés. Régie et travail à la journée. T. II) Concessions. Concessions de chemins de fer. Concessions de canaux. Concessions de ponts. Concessions de desséchements de marais. Souscriptions ou offres de concours. Dommages causés par les travaux publics. Règlement des dommages. Compétence. Procédure. Privation de force motrice et chômage. Extraction des matériaux dans les propriétés privées. Règles du fond. Compétence. Occupation temporaire. Plus-values ou bénéfices directs. Associations syndicales. Travaux de défense. Travaux de curage. Travaux d'irrigation. Chemins vicinaux. Plus-values ou bénéfices indirects.
Resumen: Comprenant les règles en matière de marchés, travaux en régie, concessions de chemins de fer, canaux, ponts, marais, dommages, extraction de matériaux, occupation temporaire, associations syndicales, travaux de défense, curage, irrigation, chemins ruraux, plus-values ou bénéfices indirects.
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Monografías Biblioteca de la Corte Suprema de Justicia de la Nación (CSJN) Sala de magistrados A2496 I Enlace al recurso Préstamo restringido (Consulta restringida) A2496
Monografías Biblioteca de la Corte Suprema de Justicia de la Nación (CSJN) Sala de magistrados A2497 II Préstamo restringido (Consulta restringida) A2497

T. I) Préliminaires. Mesures préalables à l'exécution. Marchés ou entreprises. Formation des marchés. Effets généraux des marchés. Obligations de l'entrepreneur. Obligations de l'administration. Mise en régie. Résiliation. Réception des travaux. Décomptes. Payement. Privilège des ouvriers et fournisseurs. Honoraires et frais des ingénieurs et architectes. Responsabilité décennale. Compétence en matière de marchés. Procédure en matière de marchés. Régie et travail à la journée. T. II) Concessions. Concessions de chemins de fer. Concessions de canaux. Concessions de ponts. Concessions de desséchements de marais. Souscriptions ou offres de concours. Dommages causés par les travaux publics. Règlement des dommages. Compétence. Procédure. Privation de force motrice et chômage. Extraction des matériaux dans les propriétés privées. Règles du fond. Compétence. Occupation temporaire. Plus-values ou bénéfices directs. Associations syndicales. Travaux de défense. Travaux de curage. Travaux d'irrigation. Chemins vicinaux. Plus-values ou bénéfices indirects.

Comprenant les règles en matière de marchés, travaux en régie, concessions de chemins de fer, canaux, ponts, marais, dommages, extraction de matériaux, occupation temporaire, associations syndicales, travaux de défense, curage, irrigation, chemins ruraux, plus-values ou bénéfices indirects.

"Donación del Dr. Repetto. Table des matières. T. II: Table alphabétique. La obra se encuentra en la "Colección Reservada"."

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