000			02155nam a2200241Ia 4500
001			67730
003			arbacsj
008			111025s1883 fr |||||||||||||||||||| d
040			_aarbacsj _carbacsj _bspa _eaacr
100			_aPerriquet, E. _931773
245		0	_aTraité théorique et pratique des travaux publics.
250			_a[1a ed.]
260			_aParis : _bMarchal, Billard, _c1883.
300			_a2 v.
505			_aT. I) Préliminaires. Mesures préalables à l'exécution. Marchés ou entreprises. Formation des marchés. Effets généraux des marchés. Obligations de l'entrepreneur. Obligations de l'administration. Mise en régie. Résiliation. Réception des travaux. Décomptes. Payement. Privilège des ouvriers et fournisseurs. Honoraires et frais des ingénieurs et architectes. Responsabilité décennale. Compétence en matière de marchés. Procédure en matière de marchés. Régie et travail à la journée. T. II) Concessions. Concessions de chemins de fer. Concessions de canaux. Concessions de ponts. Concessions de desséchements de marais. Souscriptions ou offres de concours. Dommages causés par les travaux publics. Règlement des dommages. Compétence. Procédure. Privation de force motrice et chômage. Extraction des matériaux dans les propriétés privées. Règles du fond. Compétence. Occupation temporaire. Plus-values ou bénéfices directs. Associations syndicales. Travaux de défense. Travaux de curage. Travaux d'irrigation. Chemins vicinaux. Plus-values ou bénéfices indirects.
520			_aComprenant les règles en matière de marchés, travaux en régie, concessions de chemins de fer, canaux, ponts, marais, dommages, extraction de matériaux, occupation temporaire, associations syndicales, travaux de défense, curage, irrigation, chemins ruraux, plus-values ou bénéfices indirects.
650			_aCONTRATO DE OBRA PUBLICA _91427
650			_aLICITACION PUBLICA
650			_aORDEN PUBLICO LABORAL _91810
500	1		_a"Donación del Dr. Repetto. Table des matières. T. II: Table alphabétique. La obra se encuentra en la "Colección Reservada"."
942			_cMO
999			_c31442 _d31442
910			_aPerriquet, E. _931773