000			03152nam a2200277Ia 4500
001			74813
003			arbacsj
008			190411s1898 fr |||||||||||||||||||| d
040			_aarbacsj _carbacsj _bspa _eaacr
100			_aJanssens, Raymond [et al.] _936672
245		0	_aSupplément aux Principes de droit civil de François de François Laurent.
250			_a[1a ed.]
260			_aParis : _bMarescq, _c1898.
300			_a8 v.
505			_aT. I) Titre préliminaire. Principes généraux sur les lois -- Livre premier. Des personnes -- Titre Premier. De la jouissance et de la privation des droits civils -- Titre II. Des actes de l'état civil - Titre III. Du domicile -- Titre IV. Des absents -- Titre V. Du mariage -- Titre VI. Du divorce -- T. II) Titre VI. Du divorce (suite) -- Titre VII. De la paternité et de la filiation -- Titre VIII. De l'adoption et de la tutelle officieuse -- Titre IX. De la puissance paternelle -- Titre X. De la tutelle -- Titre XI. De l'émancipation -- Titre XII. De l'interdiction -- Livre II. Des biens et des différentes modifications de la propriété -- Titre premier. De la distinction des biens -- Titre II. De la propriété -- Titre III. De l'usage et de l'habitation -- Titre IV. Des servitudes ou services fonciers -- T. III) Titre IV. Des servitudes ou services fonciers (suite) -- Titre V. De l'emphytéose -- Titre VI. Du droit de superficie -- Libre III. Des différentes manières dont on acquiert la propriété -- Titre premier. De l'occupation -- Titre II. Des successions -- Titre III. Des donations entre vifs et des testaments -- T. IV) Titre III. Des donations entre vifs et des testaments (suite) -- Titre IV. Des contrats ou des obligations conventionnelles en général -- T. V) Titre IV. Des contrats ou des obligations conventionnelles en général (suite) -- Titre V. Des engagements qui se prouvent sans convention -- Titre VI. Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux -- T. VI) Titre VI. Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux (suite) -- Titre VII. De la vente -- Titre VIII. De l'échange -- Titre IX. Du contrat de louage -- T. VII) Titre IX. Du contrat de louage (suite) -- Titre X. De la société -- Titre XI. Du prêt -- Titre XII. Du dépôt et du séquestre -- Titre XIII. Des contrats aléatoires -- Titre XIV. Du mandat -- Titre XV. Du cautionnement -- Titre XVI. Des transactions -- Titre XVII. De la contrainte par corps en matière civile -- Titre XVIII. Du nantissement -- Titre XIX. Des privilèges et hypothèques -- T. VIII) Titre XIX. Des privilèges et hypothèques (suite) -- Titre XX. De la prescription.
650			_a--CIVIL--
700			_aLeclercq, Paul _936673
700			_aServais, Jean _936674
700			_aSiville, Léon _936675
500	1		_aDonación del Dr. Miguel Marienhoff. Table analytique. Table des articles des codes. T. I) Autores: Janssens, Raymond ; Servais, Jean ; Leclercq, Paul. T. II al VIII) Autor: Siville, Léon.
942			_cMO
999			_c38419 _d38419
910			_aJanssens, Raymond [et al.] _936672
911			_aLeclercq, Paul _936673
911			_aServais, Jean _936674
911			_aSiville, Léon _936675