Le gouvernement et le parlement britanniques.
Franqueville [Charles Franquet]
Le gouvernement et le parlement britanniques. - [1er éd.] - Paris : J. Rothschild, 1887. - 3 v.
Notas al pie de página. Table des matières.
T. I) Gouvernement. Lois constitutionnelles. Coutumes constitutionnelles. Hérédité de la couronne. Limitation du pouvoir royal. Royaume et l'empire. Souverain. Prérogative royale. Pouvoir exécutif. Souverain en parlement. Action du souverain. Famille royale. Maison royale. Liste civile. Conseil privé. Cabinet. Ministres chefs des administrations. Ministres chefs de parti. Ministres au parlement. T. II) Constitution du parlement. Origine du parlement. Église. Églises établies. Églises dissidentes. Pairie temporelle. Chambre des lords. Collèges électoraux. Cens électoral. Droit de vote. Préparation des élections. Période électorale. Élections. Liberté des élections. Contentieux des élections. Membres du parlement. T. III) Procédure parlementaire. Bureau des deux chambres. Ouverture et cloture des sessions. Règlements des assemblées. Ordre des délibérations. Bills privés. Commissions. Frais parlementaires. Pétitions et motions. Documents parlementaires. Congés et questions. Privilèges du parlement. Bills publics. Bills publics. Budget.
GOBIERNO PARLAMENTARIO
INGLATERRA
Le gouvernement et le parlement britanniques. - [1er éd.] - Paris : J. Rothschild, 1887. - 3 v.
Notas al pie de página. Table des matières.
T. I) Gouvernement. Lois constitutionnelles. Coutumes constitutionnelles. Hérédité de la couronne. Limitation du pouvoir royal. Royaume et l'empire. Souverain. Prérogative royale. Pouvoir exécutif. Souverain en parlement. Action du souverain. Famille royale. Maison royale. Liste civile. Conseil privé. Cabinet. Ministres chefs des administrations. Ministres chefs de parti. Ministres au parlement. T. II) Constitution du parlement. Origine du parlement. Église. Églises établies. Églises dissidentes. Pairie temporelle. Chambre des lords. Collèges électoraux. Cens électoral. Droit de vote. Préparation des élections. Période électorale. Élections. Liberté des élections. Contentieux des élections. Membres du parlement. T. III) Procédure parlementaire. Bureau des deux chambres. Ouverture et cloture des sessions. Règlements des assemblées. Ordre des délibérations. Bills privés. Commissions. Frais parlementaires. Pétitions et motions. Documents parlementaires. Congés et questions. Privilèges du parlement. Bills publics. Bills publics. Budget.
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