Cours de doctorat sur l'Histoire du Droit Civil Français.
Lefebvre, Charles
Cours de doctorat sur l'Histoire du Droit Civil Français. - [1er éd.] - Paris : Recueil Sirey, 1912. - 3 v.
Notas al pie de página. Table des matières.
"T. I) Ancien droit des successions. Dévolution "ab intestat" et droit de diposer. Dévolution des meubles et acquêts. Dévolution des propres. Dévolution des biens nobles. Droit de disposer. Modes de disposition usités. Protection des droits héréditaires.T. II) Régime successoral aux pays de droit écrit. Variantes coutumières en droit duccessoral. Variantes coutumières et conclusions. Aperçu du conflit ancien des coutumes successorales. Droit successoral pendant la révolution. Droit successoral dans le code civil. Notions coutumières dans les tranmissions et partages de succession. T. III) Les fortunes anciennes au point de vue juridique."
SUCESIONES
Cours de doctorat sur l'Histoire du Droit Civil Français. - [1er éd.] - Paris : Recueil Sirey, 1912. - 3 v.
Notas al pie de página. Table des matières.
"T. I) Ancien droit des successions. Dévolution "ab intestat" et droit de diposer. Dévolution des meubles et acquêts. Dévolution des propres. Dévolution des biens nobles. Droit de disposer. Modes de disposition usités. Protection des droits héréditaires.T. II) Régime successoral aux pays de droit écrit. Variantes coutumières en droit duccessoral. Variantes coutumières et conclusions. Aperçu du conflit ancien des coutumes successorales. Droit successoral pendant la révolution. Droit successoral dans le code civil. Notions coutumières dans les tranmissions et partages de succession. T. III) Les fortunes anciennes au point de vue juridique."
SUCESIONES