Cours de doctorat sur l'Histoire du Droit Civil Français.
Tipo de material:
TextoDetalles de publicación: Paris : Recueil Sirey, 1912.Edición: [1er éd.]Descripción: 3 vTema(s): Recursos en línea:
Contenidos:
"T. I) Ancien droit des successions. Dévolution "ab intestat" et droit de diposer. Dévolution des meubles et acquêts. Dévolution des propres. Dévolution des biens nobles. Droit de disposer. Modes de disposition usités. Protection des droits héréditaires.T. II) Régime successoral aux pays de droit écrit. Variantes coutumières en droit duccessoral. Variantes coutumières et conclusions. Aperçu du conflit ancien des coutumes successorales. Droit successoral pendant la révolution. Droit successoral dans le code civil. Notions coutumières dans les tranmissions et partages de succession. T. III) Les fortunes anciennes au point de vue juridique."
| Tipo de ítem | Biblioteca actual | Signatura | Info Vol | URL | Estado | Fecha de vencimiento | Código de barras |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Monografías | Biblioteca de la Corte Suprema de Justicia de la Nación (CSJN) | C6042 | 1 | Enlace al recurso | Disponible | C6042 | |
| Monografías | Biblioteca de la Corte Suprema de Justicia de la Nación (CSJN) | C6043 | 2 | Disponible | C6043 | ||
| Monografías | Biblioteca de la Corte Suprema de Justicia de la Nación (CSJN) | C6044 | 3 | Disponible | C6044 |
Notas al pie de página.
"T. I) Ancien droit des successions. Dévolution "ab intestat" et droit de diposer. Dévolution des meubles et acquêts. Dévolution des propres. Dévolution des biens nobles. Droit de disposer. Modes de disposition usités. Protection des droits héréditaires.T. II) Régime successoral aux pays de droit écrit. Variantes coutumières en droit duccessoral. Variantes coutumières et conclusions. Aperçu du conflit ancien des coutumes successorales. Droit successoral pendant la révolution. Droit successoral dans le code civil. Notions coutumières dans les tranmissions et partages de succession. T. III) Les fortunes anciennes au point de vue juridique."
Table des matières.